Mentions Légales

INFORMATIONS LÉGALES

Le site www.mepi-france.com est la propriété de la société MEPI France dont le siège social est 2 rue de Valmy - 76600 Le Havre.

Directeur de la publication : Monsieur Emmanuel STEFANOFF

RÉALISATION

Le site www.mepi-france.com a été entièrement réalisé par l’agence de Création de Site Internet NATISITE (www.natisite.com).

Adresse du siège : 4 Impasse MAREVAL – 38490 AOSTE

Directeur de la création : Jérémy DRUELLE.

CONFIDENTIALITÉ

Les données personnelles et confidentielles que vous nous indiquez lorsque vous renseignez un formulaire sont exclusivement destinées au traitement de votre demande. Ces données ne sauraient être cédées ou louées à des tiers.

www.mepi-france.com s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles susceptibles d’être communiquées par l’utilisateur sur le site www.mepi-france.com et à les traiter dans le respect du règlement EU 2016/679 du parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (RGPD).

Les données collectées par le biais des formulaires sont indispensables pour nous permettre de vous recontacter et de répondre à votre demande.

Conformément aux dispositions de l’Art. 34 de la loi  » Informatique et Libertés « , vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à MEPI France par mail : mepi@mepi-france.com 

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

HÉBERGEMENT

Le site www.mepi-france.com est hébergé par la société OVH.

Adresse du siège : 2 rue kellermann BP 80157 – 59053 ROUBAIX Cedex 1

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Conformément aux dispositions de l’article L 112-3 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des éléments composant le site ne peuvent faire l’objet d’une quelconque reproduction intégrale ou partielle sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit et ce, sous peine de poursuites judiciaires.

LA LOI SUR L’UTILISATION DES COOKIES

Votre consentement est nécessaire. Avant de déposer ou lire un cookie qui n’est pas nécessaire à la fourniture d’un service, les éditeurs de sites ou d’applications doivent :

  • vous informer sur l'utilisation des cookies,
  • obtenir votre accord,
  • vous donner le moyen de les refuser.

La durée de validité de cet accord est de 3 mois. Certains cookies sont cependant dispensés de consentement, notamment ceux qui sont nécessaires à la fourniture d’un service expressément demandé par l’utilisateur.